Christine Basset

De: Christine Basset
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre
dans la limite des attributions de la sous-direction
les actes de certification pour service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000052656982(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 202521/11/2025
De: Christine BASSET
Objet:
Contrôleure exercées
au titre de l'article 3 du décret susvisé par
JORFTEXT000048300160(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 202301/11/2023
De: Christine Basset
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046663852(source JORF)
délégation de signature
01 Décembre 202201/12/2022
De: Christine Basset
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045964251(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 202226/06/2022
De: Christine Basset
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045316829(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 202209/03/2022
De: Christine Basset
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044361995(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 202125/11/2021
De: Christine Basset
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043879012(source JORF)
délégation de signature
01 Août 202101/08/2021
De: Christine Basset
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042730549(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202024/12/2020
De: Christine Basset
adjointe administrative
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042220992(source JORF)
délégation de signature
09 Août 202009/08/2020
De: Christine Basset
adjointe administrative
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039424443(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201928/11/2019
De: Christine Basset
adjointe administrative
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038829246(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201928/07/2019
De: Christine Basset
adjointe administrative
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
date_debut="2019-06-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038501585(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201924/05/2019
De: Christine BASSET
Objet:
contrôleur
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé, auprès de la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
JORFTEXT000030200398(source JORF)
nomination
07 Février 201507/02/2015
De: Basset (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2005 adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000447378(source JORF)
nomination
01 Septembre 200501/09/2005